Livraison et retours
Modalité de livraison:
Le mode de livraison est déterminé automatiquement en fonction de l’adresse de livraison renseignée par le client lors de la commande :
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Livraison locale : si l’adresse du destinataire se situe dans la zone couverte, la livraison locale s’applique automatiquement.
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Livraison par transporteur : si l’adresse ne se situe pas dans la zone de livraison locale, l’expédition est automatiquement confiée à un service de livraison externe.
Le client ne peut pas choisir manuellement le mode de livraison.
Livraison locale:
La livraison locale est effectuée dans un délai de 24 à 48 heures.
Des frais fixes de 3 € sont appliqués.
Après validation de la commande, le client est contacté par message afin de convenir d’un rendez-vous pour la remise de la commande.
Délais et retards :
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
En cas de livraison par transporteur, les retards ou incidents de livraison relèvent de la responsabilité du transporteur.
Produits:
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, s’agissant de produits artisanaux, chaque article est unique et peut présenter de légères différences par rapport aux photographies (forme, couleur, détails).
Ces variations ne constituent pas un défaut ni un motif de réclamation.
Prix:
Les prix sont indiqués en euros.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans que cela n’affecte les commandes déjà validées et payées.
Conditions générales de vente (CGV)
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [nom du site], par toute personne physique majeure agissant en tant que consommateur.
2. Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293B du CGI). Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. La validation de la commande intervient après confirmation du paiement.
5. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par l’article L221-28 du Code de la consommation (produits personnalisés notamment).
6. Responsabilité
La responsabilité de la vendeuse ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit ou de force majeure.
7. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Mentions légales
Nom commercial : Les Bruel's
Statut : Auto-entrepreneuse
Adresse e-mail : aufildesechos@gmail.com
Conformément à l’article L123-1-1 du Code de commerce, l’éditeur du site a choisi de ne pas faire apparaître son nom et son adresse personnelle.
Immatriculation
SIRET : 99035595000017
RCS / RM : dispensée d’immatriculation au RCS et au RM (article L123-1-1 du Code de commerce), sauf mention contraire.
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